MENTIONS LÉGALES

Préambule

Conformément aux lois, nous proposons une aide à l’acquisition d’un bien-être physique et émotionnel qui ne relève pas du domaine médical, ni paramédical mais leur est complémentaire.

1. Présentation

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site libreveil.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

EDITEUR

Propriétaire :
Eric Lenoir – Cabinet d’Hypnothérapie & Thérapies Brèves – Sophrologie – Coaching PNL

Libr’éveil – Cabinet Hypnose Sophrologie Coaching Garéoult
Adresse du cabinet : 318a Allée Alfred de Musset 83136 GARÉOULT
Téléphone de contact : 06.52.83.27.25
N° Siret : 350 463 915 00024
Créateur du site : Eric Lenoir
Responsable publication : Eric Lenoir
Webmaster : Eric Lenoir

Illustrations du site sophrologie.libreveil.fr :

La totalité des images du site est sous licence Creative Commons CC0 (domaine public).
La licence CC0 a été diffusée par l’organisme à but non lucratif Creative Commons (CC). Obtenez plus d’informations sur les images Creative Commons et la licence sur la page de licence officielle.
Ces images sont donc totalement libres de droit. Cette licence permet une utilisation sans restriction, ce qui les rend sûres à utiliser sans demander l’autorisation ou donner du crédit à l’artiste – même à des fins commerciales.
Vous pouvez retrouver les images utilisées sur le site sophrologie.libreveil.fr en consultant principalement les banques d’images gratuites et libres de droit de :
– Pixabay,
– StockSnap.io,
– PxHere.
Toutefois, le contenu représenté peut encore être protégé par des marques de commerce, de publicité ou des droits à la vie privée. Si vous êtes concernés et que vous souhaitez voir retirer une image, veuillez nous en informer pour que nous retirions rapidement ladite image.

De même et malgré notre vigilance à respecter au mieux la législation en vigueur concernant le droit d’auteur, si vous constater une anomalie et une utilisation non autorisée d’une image, sachez qu’il vous suffit de nous en informer pour que nous retirions immédiatement l’image incriminée. Nul besoin donc de rentrer immédiatement dans des procédures de mise en demeure. Nous comptons sur votre bienveillance pour nous accorder dans un premier temps le bénéfice du doute, le droit à l’erreur et la possibilité de la corriger rapidement.

Eric Lenoir, membre du SNH Syndicat National des Hypnothérapeutes – Adhérent N° 1489

et membre de la chambre syndicale de Sophrologie

Responsabilité Civile et Assurance pro :
RC Pro AXA, 1er assureur des professionnels et libéraux
Agent Général : M.Vincent BESNEUX
14 Place Saint Melaine, 35740 PACE – Tél : 02.99.60.63.29   Fax : 02.99.60.20.81   Mail : agence.vbpace@axa.fr
https://www.orias.fr    N° orias : 07015500

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé sur les serveurs O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 44 44 60 40

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site libreveil.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site libreveil.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site libreveil.fr a pour objet de présenter l’ensemble des activités du Cabinet d’hypnothérapie et des application de l’hypnose, de la sophrologie et du Coaching PNL.

Eric Lenoir s’efforce, bien entendu et en toute bonne foi, de fournir sur le site libreveil.fr des informations aussi précises que possible et ne pourra donc pas être tenue responsable des omissions ou inexactitudes dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site libreveil.fr sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site libreveil.fr utilise différents langages de script.
Eric Lenoir ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

5. Limitations de responsabilité

Eric Lenoir ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur consécutifs à l’utilisation du site libreveil.fr.

6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site sophrologie.libreveil.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site libreveil.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Eric Lenoir ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site libreveil.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site libreveil.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site libreveil.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site libreveil.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Eric Lenoir vérifie les sites avant de donner son autorisation pour afficher le lien sur libreveil.fr, cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité du contenu des sites et leurs mises à jour, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le site libreveil.fr est susceptible d’utiliser des cookies placés sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais qui stock des informations utiles à la navigation ou aux statistiques. Son usage peut être désactivé dans le navigateur par l’utilisateur.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site libreveil.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de TOULON.

9. Principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Copyright © Libr’Eveil|